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Plateformes de signature électronique

Vérification d'identité pour la signature électronique

Comment vérifier l'identité d'un signataire avant la signature d'un document, et quelles preuves conserver avec la signature.

Une signature n'est aussi solide que l'identité qui la sous-tend. Une plateforme de signature électronique peut parfaitement saisir un clic juridiquement contraignant ou une signature dessinée, tout en ignorant si la personne qui a cliqué est bien le signataire désigné. La vérification d'identité comble cette lacune en confirmant qui signe, avant que la signature n'ait lieu.

Pourquoi vérifier avant la signature plutôt qu'après

Vérifier l'identité avant la signature d'un document — plutôt que de se fier uniquement à un lien envoyé par courriel ou à un mot de passe — signifie que la signature est liée à une personne qui a prouvé, devant la caméra, qu'elle détient une véritable pièce d'identité gouvernementale et que son visage en direct correspond à celle-ci. C'est un fondement nettement plus solide pour établir « qui a signé » que la simple possession d'une boîte de réception ou d'un lien partagé, en particulier pour les documents où l'identité du signataire compte vraiment : baux, contrats de prêt, procurations, documents de clôture.

Où cela s'insère dans le parcours de signature

Un lien est envoyé au signataire avant l'étape de signature (ou comme barrière préalable à celle-ci). Il effectue une vérification du document, un défi de preuve de vie et une comparaison faciale sur son propre téléphone, puis passe à la signature une fois la vérification réussie. Le consentement au parcours est consigné au moment où il accepte les conditions de la session de signature. Le résultat de la vérification et l'événement de signature font tous deux partie du dossier de ce document.

  • Document et comparaison faciale : confirme que le signataire détient une véritable pièce d'identité et que son visage en direct correspond à la photo du document.
  • Preuve de vie : confirme qu'une personne réelle et présente, et non une photo ou un écran, a effectué la vérification.
  • Dossier signé : le résultat de la vérification et l'événement de signature sont tous deux consignés dans le registre d'activité, un registre en ajout seulement dont l'intégrité est garantie par la base de données.
  • Anglais et français : le parcours de vérification prend en charge les deux langues, pour correspondre à une expérience de signature bilingue.

La piste d'audit derrière la signature

Si un document signé est un jour contesté — litige sur l'identité du véritable signataire ou examen de conformité — il vous faut plus qu'un horodatage et une adresse IP. Le registre d'activité vous offre un historique consultable de la vérification d'identité et de l'activité de signature, composé d'entrées qui peuvent être ajoutées mais jamais modifiées ni supprimées, de sorte que la piste derrière une signature résiste à l'examen après coup. C'est le modèle qu'utilise aujourd'hui Trust Ledger, bâti sur ShieldID.

Pour commencer

Une session dans le bac à sable, jamais facturée, vous permet de voir le parcours de vérification puis de signature de bout en bout avant qu'il ne fasse partie d'un flux de travail documentaire en production.

Questions

Avant de commencer.

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