Vérification d'identité pour les cabinets d'avocats

L'identification des clients fait partie de la pratique de gestion des risques et de conformité de nombreux cabinets d'avocats américains, bien qu'il n'existe aucune règle unique à l'échelle nationale. Ce guide décrit, sur un plan pratique, la place de la vérification d'identité dans ce travail. Il ne constitue pas un avis juridique : savoir si l'identification est requise pour un dossier donné, et ce que demandent les règles de déontologie professionnelle du barreau de votre État, sont des questions à poser à votre propre barreau d'État et aux conseillers juridiques de votre cabinet.

Le contexte, en termes simples

Les règles de déontologie et d'éthique du barreau en matière d'identification des clients varient selon l'État; elles sont établies par le barreau de chaque État et ses règles de conduite professionnelle plutôt que par une norme fédérale unique. Historiquement, cela signifiait une rencontre en personne et une photocopie de la pièce d'identité. La vérification à distance des clients, soit la confirmation de l'identité sans rencontre, est de plus en plus courante, mais l'obligation sous-jacente de vérifier réellement le client, et de documenter la façon dont vous l'avez fait, ne disparaît pas simplement parce que la rencontre s'est déplacée en ligne.

La place de la vérification d'identité

ShieldID lit une pièce d'identité gouvernementale recto verso, soit un permis de conduire, une carte d'identité d'État ou un passeport, recoupe le code à barres ou la zone lisible par machine du passeport avec les champs imprimés, et compare un égoportrait en direct à la photo du document au moyen d'un défi de preuve de vie guidé. Le résultat est un ensemble de verdicts par champ et de preuves, et non une décision unique d'acceptation ou de rejet : votre cabinet rend toujours lui-même la décision d'identification, éclairé par ce que les contrôles ont révélé, exactement comme il examinerait une photocopie aujourd'hui, mais avec davantage de signaux à l'appui.

• Une vérification de document qui lit et recoupe la pièce d'identité plutôt que de se contenter d'examiner une numérisation à l'œil.
• Un défi de preuve de vie et une comparaison faciale, afin de confirmer que le client est bien présent, et non seulement la photo d'une pièce d'identité.
• Une trace du contrôle, consignée dans le registre d'activité lorsque l'accès se fait par une intégration Trust Ledger (bientôt offert pour un compte API ShieldID autonome), que vous pourrez invoquer plus tard si l'identification est remise en question.
• Prise en charge de l'anglais et du français pour la vérification côté client, utile pour un cabinet ayant une clientèle francophone.

Ce que nous n'affirmons pas

ShieldID ne détermine pas si votre méthode d'identification précise satisfait aux règles de déontologie professionnelle du barreau de votre État pour un dossier donné; cette détermination revient à votre cabinet et à son propre jugement juridique. Les règles de déontologie et d'éthique du barreau varient selon l'État, et nous ne détenons ni ne prétendons détenir aucune certification attestant qu'un barreau d'État a approuvé cette méthode. Ce que le produit peut faire, c'est vous fournir un contrôle documenté et reproductible ainsi qu'une trace de celui-ci, un intrant utile à une décision que votre cabinet continue de prendre et dont il demeure responsable.

Pour commencer

Une session dans le bac à sable, jamais facturée, permet à votre cabinet de voir exactement ce que vit le demandeur et à quoi ressemble le résultat avant de toucher à un dossier réel. Ensuite, un lien de vérification hébergé peut être envoyé à un client de la même manière que vous enverriez un document à signer électroniquement.